Munich condamne Suno pour l'entraînement sur le répertoire de la GEMA
Le tribunal régional de Munich a donné raison vendredi à la GEMA face à Suno, dans ce qui constitue la première décision européenne contraignante sur la musique générative. La chambre a établi que six œuvres connues — dont « Rasputin », « Forever Young » et « Mambo No. 5 » — sont contenues de manière reproductible dans les modèles v3.5 et v4 du générateur. L'entraînement mené aux États-Unis sur le répertoire de la société de gestion, comme le stockage et la reproduction des œuvres en Europe, violent selon le tribunal le droit d'auteur allemand et américain à la fois. Suno doit cesser la reproduction des titres protégés, arrêter de les utiliser pour l'entraînement, divulguer les revenus tirés des infractions et verser des dommages et intérêts. Après sa victoire sur les paroles de chansons face à OpenAI, la GEMA signe sa deuxième victoire judiciaire contre un fournisseur d'outils d'IA.
Le point décisif n'est pas l'amende, c'est la méthode : la GEMA a prouvé que les œuvres ressortent du modèle de façon reproductible — la mémorisation cesse d'être un débat d'ingénieurs pour devenir une pièce à conviction. Tout modèle audio entraîné sans licence devient attaquable sur la même base, et le procédé vaut démonstration pour l'image comme pour le texte. Les catalogues ont désormais une jurisprudence à faire valoir avant de signer, ou de refuser de signer.